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ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES DE L ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L INSTITUTION NOTRE DAME DE SANNOIS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2013-10-17 : jeudi 17 octobre 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES DE L ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L INSTITUTION NOTRE DAME DE SANNOIS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW951000305
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00011
Nombre de périodes de l'unité légale2
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren801287459
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2018-04-17T08:06:43 : mardi 17 avril 2018 - 08h06

Les établissements

106 BD CHARLES DE GAULLE 95110 SANNOIS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 95582
Code postal 95110
Date de création de l’établissement jeudi 17 octobre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 17 octobre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement mercredi 26 mars 2014 - 18h27
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune SANNOIS
Libellé de voie CHARLES DE GAULLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00011
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 106
Numéro Siren 801287459
Numéro Siret 80128745900011
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie BD : Boulevard