MOUTON JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2014-05-09 : vendredi 09 mai 2014
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-05-09 : vendredi 09 mai 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOUTON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CHARLES
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	802805457
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:01:42 : samedi 20 mai 2017 - 04h01

Les établissements

6 RUE DU SEL 67560 ROSHEIM

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	67411
Code postal	67560
Date de création de l’établissement	vendredi 09 mai 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 09 mai 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 11 juin 2014 - 11h53
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ROSHEIM
Libellé de voie	DU SEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	802805457
Numéro Siret	80280545700016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue