ACCA

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.19Z : Autres activités liées au sport
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1974-03-23 : samedi 23 mars 1974
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ACCA
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	803213107
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:54:03 : vendredi 05 mai 2017 - 00h54

Les établissements

32 VILLAGE MAIRIE 09300 MONTSEGUR

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.19Z : Autres activités liées au sport
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	09211
Code postal	09300
Date de création de l’établissement	samedi 23 mars 1974
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 23 mars 1974
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 01 juillet 2014 - 13h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONTSEGUR
Libellé de voie	VILLAGE MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	32
Numéro Siren	803213107
Numéro Siret	80321310700011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique