ASSOCIATION LES MAISONNEES ADMR DU DOUBS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	87.20A : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2014-07-30 : mercredi 30 juillet 2014
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ASSOCIATION LES MAISONNEES ADMR DU DOUBS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W253001103
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	803599562
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:58:31 : lundi 29 août 2022 - 09h58

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	87.20A : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25578
Code postal	25800
Date de création de l’établissement	mercredi 30 juillet 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 décembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 novembre 2021 - 03h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VALDAHON
Libellé de voie	DENISE VIENET
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	803599562
Numéro Siret	80359956200011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	87.10C : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25259
Code postal	25560
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juillet 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 octobre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FRASNE
Libellé de voie	DES TOURBIERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	803599562
Numéro Siret	80359956200029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	87.10C : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25014
Code postal	25220
Date de création de l’établissement	mardi 02 mai 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 juillet 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 21 août 2017 - 12h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AMAGNEY
Libellé de voie	RURAL DIT DES GRANDES VIGNES
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	214
Numéro Siren	803599562
Numéro Siret	80359956200037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	87.10C : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25014
Code postal	25220
Date de création de l’établissement	mardi 02 mai 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 02 mai 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	AMAGNEY
Libellé de voie	DES GRANDS PRES
Numéro interne de classement de l'établissement	00045
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	803599562
Numéro Siret	80359956200045
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents