CONVERSET SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	16.29Z : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2014-06-20 : vendredi 20 juin 2014
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-04-01 : vendredi 01 avril 2022
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CONVERSET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	803628049
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:58:33 : lundi 29 août 2022 - 09h58

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	16.29Z : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1629ZA : fabrication d'objets divers en bois
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	70285
Code postal	70400
Date de création de l’établissement	vendredi 20 juin 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 avril 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h58
Dénomination usuelle de l’établissement	CONVERSET SEBASTIEN
Première ligne d’enseigne de l’établissement	HORLOGES COMTOISES
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	HERICOURT
Libellé de voie	GEORGES MARCONNET
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	803628049
Numéro Siret	80362804900014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	16.29Z : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1629ZA : fabrication d'objets divers en bois
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	70285
Code postal	70400
Date de création de l’établissement	vendredi 01 avril 2022
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 avril 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 25 avril 2022 - 14h34
Dénomination usuelle de l’établissement	CONVERSET SEBASTIEN
Première ligne d’enseigne de l’établissement	HORLOGES COMTOISES
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	HERICOURT
Libellé de voie	PIERRE CARMIEN
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	803628049
Numéro Siret	80362804900022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents