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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA CHAUSSEE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale93.19Z : Autres activités liées au sport
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2004-07-28 : mercredi 28 juillet 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA CHAUSSEE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW861001320
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00017
Nombre de périodes de l'unité légale2
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Sigle de l'unité légaleACCA
Numéro Siren803912724
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2018-04-17T08:10:09 : mardi 17 avril 2018 - 08h10

Les établissements

MAIRIE 86330 LA CHAUSSEE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 93.19Z : Autres activités liées au sport
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 86069
Code postal 86330
Date de création de l’établissement mercredi 28 juillet 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 28 juillet 2004
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 05 août 2014 - 15h27
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune LA CHAUSSEE
Libellé de voie MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00017
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 803912724
Numéro Siret 80391272400017
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique