PATRIMOINE DU BUGEY

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	6540 : Société civile immobilière
Date de création de l'unité légale	2014-10-01 : mercredi 01 octobre 2014
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-10-01 : mercredi 01 octobre 2014
Dénomination de l'unité légale	PATRIMOINE DU BUGEY
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	804336410
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2014-09-23T13:45:08 : mardi 23 septembre 2014 - 13h45

Les établissements

LA PEROUSE 01110 BRENOD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01060
Code postal	01110
Date de création de l’établissement	mercredi 01 octobre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 octobre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 septembre 2014 - 13h45
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BRENOD
Libellé de voie	LA PEROUSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	804336410
Numéro Siret	80433641000019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique