LES VAUVETTES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	41.10D : Supports juridiques de programmes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	6540 : Société civile immobilière
Date de création de l'unité légale	2014-09-17 : mercredi 17 septembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-06-19 : mardi 19 juin 2018
Dénomination de l'unité légale	LES VAUVETTES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	804762680
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2018-11-29T11:38:59 : jeudi 29 novembre 2018 - 11h38

Les établissements

AV DES MONTBOUCONS 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Complément d’adresse	IMMEUBLE NOVATECH BATIMENT B
Date de création de l’établissement	mercredi 17 septembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 19 juin 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 29 novembre 2018 - 11h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DES MONTBOUCONS
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	804762680
Numéro Siret	80476268000010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

7 BD DE L INDUSTRIE 28500 VERNOUILLET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10D : Supports juridiques de programmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	28404
Code postal	28500
Date de création de l’établissement	mardi 19 juin 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 19 juin 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 17h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VERNOUILLET
Libellé de voie	DE L INDUSTRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	804762680
Numéro Siret	80476268000028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	BD : Boulevard