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COMITE OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA MAIRIE DE BARON

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2013-10-26 : samedi 26 octobre 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleCOMITE OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA MAIRIE DE BARON
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW604003856
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00014
Nombre de périodes de l'unité légale2
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren805151172
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2018-04-17T08:12:03 : mardi 17 avril 2018 - 08h12

Les établissements

6 RUE DE RUSSON 60300 BARON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 60047
Code postal 60300
Date de création de l’établissement samedi 26 octobre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement samedi 26 octobre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 13 octobre 2014 - 14h46
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BARON
Libellé de voie DE RUSSON
Numéro interne de classement de l'établissement 00014
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 6
Numéro Siren 805151172
Numéro Siret 80515117200014
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue