DEVERNAY FRANCOISE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2014-12-01 : lundi 01 décembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-12-01 : lundi 01 décembre 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEVERNAY
Nom d'usage de la personne physique	HUGUES
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOISE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEANNE
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOISE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	808298855
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2014-12-10T11:00:57 : mercredi 10 décembre 2014 - 11h00

Les établissements

ALTAYRAC 30530 CHAMBORIGAUD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30080
Code postal	30530
Date de création de l’établissement	lundi 01 décembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 décembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 10 décembre 2014 - 11h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHAMBORIGAUD
Libellé de voie	ALTAYRAC
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	808298855
Numéro Siret	80829885500012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique