CONSEIL DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL PAYS BRIANCONNAIS GUILLESTROIS ECRINS QUEYRAS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2014-11-24 : lundi 24 novembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-12-31 : samedi 31 décembre 2016
Dénomination de l'unité légale	CONSEIL DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL PAYS BRIANCONNAIS GUILLESTROIS ECRINS QUEYRAS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W051001517
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	CODEV-TB
Numéro Siren	808487052
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-09-29T13:47:58 : samedi 29 septembre 2018 - 13h47

Les établissements

35 RUE PASTEUR 05100 BRIANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	05023
Code postal	05100
Date de création de l’établissement	lundi 24 novembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 décembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 29 septembre 2018 - 13h47
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BRIANCON
Libellé de voie	PASTEUR
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	35
Numéro Siren	808487052
Numéro Siret	80848705200017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue