ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MALATAVERNE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.19Z : Autres activités liées au sport
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2002-12-10 : mardi 10 décembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MALATAVERNE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	812488971
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T01:01:20 : vendredi 05 mai 2017 - 01h01

Les établissements

MAIRIE 26780 MALATAVERNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.19Z : Autres activités liées au sport
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26169
Code postal	26780
Date de création de l’établissement	mardi 10 décembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 10 décembre 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 09 juillet 2015 - 14h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MALATAVERNE
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	812488971
Numéro Siret	81248897100019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique