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AMICALE DES PARENTS D'ELEVES DE TRONCHY-LESSARD-EN-BRESSE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1981-11-14 : samedi 14 novembre 1981
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleAMICALE DES PARENTS D'ELEVES DE TRONCHY-LESSARD-EN-BRESSE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW712000431
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00016
Nombre de périodes de l'unité légale2
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren813787348
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2018-04-17T10:11:04 : mardi 17 avril 2018 - 10h11

Les établissements

71440 TRONCHY

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 71548
Code postal 71440
Complément d’adresse ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE MIXTE
Date de création de l’établissement samedi 14 novembre 1981
Date de début d'une période d'historique d'un établissement samedi 14 novembre 1981
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 29 septembre 2015 - 13h10
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune TRONCHY
Numéro interne de classement de l'établissement 00016
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 813787348
Numéro Siret 81378734800016
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique