COMITE DES FETES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1982-07-20 : mardi 20 juillet 1982
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	COMITE DES FETES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	814341186
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T01:03:22 : vendredi 05 mai 2017 - 01h03

Les établissements

31480 VIGNAUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31577
Code postal	31480
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	mardi 20 juillet 1982
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 20 juillet 1982
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 27 octobre 2015 - 14h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VIGNAUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	814341186
Numéro Siret	81434118600017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique