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COMMUNE LIBRE DE COURTILLE-CITES

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2014-01-10 : vendredi 10 janvier 2014
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2014-01-10 : vendredi 10 janvier 2014
Dénomination de l'unité légaleCOMMUNE LIBRE DE COURTILLE-CITES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW692005354
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00015
Nombre de périodes de l'unité légale1
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren819468703
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2018-04-17T10:16:47 : mardi 17 avril 2018 - 10h16

Les établissements

RUE DU PIGEONNIER 69170 TARARE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 69243
Code postal 69170
Complément d’adresse MAISON DE QUARTIER
Date de création de l’établissement vendredi 10 janvier 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement vendredi 10 janvier 2014
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 04 avril 2016 - 15h53
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune TARARE
Libellé de voie DU PIGEONNIER
Numéro interne de classement de l'établissement 00015
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 819468703
Numéro Siret 81946870300015
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue