CHATEAU-PATRIMOINE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2015-11-23 : lundi 23 novembre 2015
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-11-23 : lundi 23 novembre 2015
Dénomination de l'unité légale	CHATEAU-PATRIMOINE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W715002920
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	820559417
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-06-30T00:10:56 : vendredi 30 juin 2017 - 00h10

Les établissements

71250 CHATEAU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71112
Code postal	71250
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	lundi 23 novembre 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 23 novembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 27 mai 2016 - 10h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHATEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	820559417
Numéro Siret	82055941700010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique