CHASSINT FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	41.20A : Construction de maisons individuelles
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2016-11-15 : mardi 15 novembre 2016
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-11-15 : mardi 15 novembre 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHASSINT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FABIEN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	ALAIN
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	823987904
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T07:20:24 : samedi 20 mai 2017 - 07h20

Les établissements

36 LE MOULIN 86240 SMARVES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.20A : Construction de maisons individuelles
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399CZ : travaux de maconnerie generale et gros oeuvre de batiment
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	86263
Code postal	86240
Date de création de l’établissement	mardi 15 novembre 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 15 novembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 29 novembre 2016 - 03h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SMARVES
Libellé de voie	LE MOULIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	36
Numéro Siren	823987904
Numéro Siret	82398790400013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique