ASSOCIATION SCOLAIRE DE DOUBS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1987-02-26 : jeudi 26 février 1987
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1987-02-26 : jeudi 26 février 1987
Dénomination de l'unité légale	ASSOCIATION SCOLAIRE DE DOUBS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00018
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	824063937
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T01:11:04 : vendredi 05 mai 2017 - 01h11

Les établissements

ECOLE DE DOUBS 25300 DOUBS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25204
Code postal	25300
Date de création de l’établissement	jeudi 26 février 1987
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 26 février 1987
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 01 décembre 2016 - 12h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	DOUBS
Libellé de voie	ECOLE DE DOUBS
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	824063937
Numéro Siret	82406393700018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique