AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE TERVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9260 : Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)
Date de création de l'unité légale	2015-06-15 : lundi 15 juin 2015
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-06-15 : lundi 15 juin 2015
Dénomination de l'unité légale	AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE TERVILLE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00018
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	827620022
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T01:12:31 : vendredi 05 mai 2017 - 01h12

Les établissements

RTE DE VERDUN 57180 TERVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	57666
Code postal	57180
Complément d’adresse	HOTEL DE VILLE
Date de création de l’établissement	lundi 15 juin 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 15 juin 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 10 février 2017 - 13h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TERVILLE
Libellé de voie	DE VERDUN
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	827620022
Numéro Siret	82762002200018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route