ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2013-07-26 : vendredi 26 juillet 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-07-26 : vendredi 26 juillet 2013
Dénomination de l'unité légale	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W302005257
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	832683817
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-10-17T15:36:18 : mardi 17 octobre 2017 - 15h36

Les établissements

30580 LUSSAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30151
Code postal	30580
Date de création de l’établissement	vendredi 26 juillet 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 26 juillet 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 17 octobre 2017 - 15h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LUSSAN
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	832683817
Numéro Siret	83268381700015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique