SDC TERRASSES DE BREGILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	81.10Z : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9110 : Syndicat de copropriété
Date de création de l'unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	SDC TERRASSES DE BREGILLE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	833806706
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-12-06T14:01:09 : mercredi 06 décembre 2017 - 14h01

Les établissements

47 CHE DU FORT DE BREGILLE 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.10Z : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Complément d’adresse	47/49
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 06 décembre 2017 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DU FORT DE BREGILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	47
Numéro Siren	833806706
Numéro Siret	83380670600010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin