CONTRIBUTIONS SOCIALES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2014-12-31 : mercredi 31 décembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-06-01 : lundi 01 juin 2020
Dénomination de l'unité légale	CONTRIBUTIONS SOCIALES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W751218522
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	837672252
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T10:25:06 : lundi 29 août 2022 - 10h25

Les établissements

40 RUE LA PEROUSE 75116 PARIS 16

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75116
Code postal	75116
Complément d’adresse	LOUISE MIRABELLE BIHENG MARTINON
Date de création de l’établissement	mercredi 31 décembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 08 juin 2020 - 15h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 16
Libellé de voie	LA PEROUSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	40
Numéro Siren	837672252
Numéro Siret	83767225200017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

11 RUE BARBET DE JOUY 75007 PARIS 7

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	75107
Code postal	75007
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 juin 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 10h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PARIS 7
Libellé de voie	BARBET DE JOUY
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	837672252
Numéro Siret	83767225200025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue