COMITE DES FETES D'OUSSE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1959-06-14 : dimanche 14 juin 1959
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1959-06-14 : dimanche 14 juin 1959
Dénomination de l'unité légale	COMITE DES FETES D'OUSSE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W643001916
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	839665205
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2018-05-17T16:31:08 : jeudi 17 mai 2018 - 16h31

Les établissements

64320 OUSSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	64439
Code postal	64320
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	dimanche 14 juin 1959
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 14 juin 1959
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 17 mai 2018 - 16h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	OUSSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	839665205
Numéro Siret	83966520500010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique