ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES TERROIRS D'EUROPE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9260 : Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)
Date de création de l'unité légale	2006-09-20 : mercredi 20 septembre 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-01-14 : dimanche 14 janvier 2018
Dénomination de l'unité légale	ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES TERROIRS D'EUROPE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	APTE
Numéro Siren	841005978
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2018-07-18T15:55:43 : mercredi 18 juillet 2018 - 15h55

Les établissements

22 RUE DE BREST 57140 WOIPPY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	57751
Code postal	57140
Date de création de l’établissement	mercredi 20 septembre 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 14 janvier 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 18 juillet 2018 - 15h55
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	WOIPPY
Libellé de voie	DE BREST
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	22
Numéro Siren	841005978
Numéro Siret	84100597800017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

7 RUE JEANNE D'ARC 57280 SEMECOURT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	57645
Code postal	57280
Complément d’adresse	M. HUBERT EHRMINGER
Date de création de l’établissement	dimanche 14 janvier 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 14 janvier 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 18 juillet 2018 - 15h55
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SEMECOURT
Libellé de voie	JEANNE D'ARC
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	841005978
Numéro Siret	84100597800025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue