CONVENTION AGRICOLE ET RURALE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2016-02-23 : mardi 23 février 2016
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-11-01 : dimanche 01 novembre 2020
Dénomination de l'unité légale	CONVENTION AGRICOLE ET RURALE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W751232999
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	ARC 2020
Numéro Siren	843232893
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T10:30:06 : lundi 29 août 2022 - 10h30

Les établissements

38 RUE SAINT SABIN 75011 PARIS 11

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75111
Code postal	75011
Date de création de l’établissement	mardi 23 février 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 23 février 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 10h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PARIS 11
Libellé de voie	SAINT SABIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	38
Numéro Siren	843232893
Numéro Siret	84323289300019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue