LES TERRES D'OCCITANIE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	78.30Z : Autre mise à disposition de ressources humaines
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9223 : Groupement d'employeurs
Date de création de l'unité légale	2018-10-23 : mardi 23 octobre 2018
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-10-23 : mardi 23 octobre 2018
Dénomination de l'unité légale	LES TERRES D'OCCITANIE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W343026123
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	843982687
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T10:30:45 : lundi 29 août 2022 - 10h30

Les établissements

RD 613 34690 FABREGUES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	78.30Z : Autre mise à disposition de ressources humaines
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34095
Code postal	34690
Complément d’adresse	DOMAINE DE MUJOLAN - MAS DE MANTE
Date de création de l’établissement	mardi 23 octobre 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 23 octobre 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 10h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FABREGUES
Libellé de voie	RD 613
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	843982687
Numéro Siret	84398268700017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)