COMITE BOVARY

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2017-02-16 : jeudi 16 février 2017
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-02-16 : jeudi 16 février 2017
Dénomination de l'unité légale	COMITE BOVARY
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W763013497
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	849765995
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2019-04-05T08:49:34 : vendredi 05 avril 2019 - 08h49

Les établissements

76116 RY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76548
Code postal	76116
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	jeudi 16 février 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 16 février 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 05 avril 2019 - 08h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	RY
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	849765995
Numéro Siret	84976599500014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique