COMITES DES FETES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1988-03-23 : mercredi 23 mars 1988
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1988-03-23 : mercredi 23 mars 1988
Dénomination de l'unité légale	COMITES DES FETES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W493000061
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	852025782
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2019-07-01T09:40:17 : lundi 01 juillet 2019 - 09h40

Les établissements

MAIRIE 49730 TURQUANT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	49358
Code postal	49730
Date de création de l’établissement	mercredi 23 mars 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 23 mars 1988
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 01 juillet 2019 - 09h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TURQUANT
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	852025782
Numéro Siret	85202578200016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique