GRAINES DE L'AIN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.30Z : Reproduction de plantes
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2016-03-31 : jeudi 31 mars 2016
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-04-20 : lundi 20 avril 2020
Dénomination de l'unité légale	GRAINES DE L'AIN
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W012010321
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00034
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	854048634
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2020-06-10T09:20:18 : mercredi 10 juin 2020 - 09h20

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01025
Code postal	01380
Date de création de l’établissement	jeudi 31 mars 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 21 octobre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 novembre 2019 - 16h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BAGE-DOMMARTIN
Libellé de voie	DE LA TERRASSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2225
Numéro Siren	854048634
Numéro Siret	85404863400018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.30Z : Reproduction de plantes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01053
Code postal	01000
Date de création de l’établissement	lundi 21 octobre 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 20 avril 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 10 juin 2020 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BOURG-EN-BRESSE
Libellé de voie	IRENE JOLIOT CURIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	854048634
Numéro Siret	85404863400026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	BD : Boulevard

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.30Z : Reproduction de plantes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01053
Code postal	01000
Complément d’adresse	MAISON DE LA CULTURE ET DE LA CITOY
Date de création de l’établissement	lundi 20 avril 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 20 avril 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 10 juin 2020 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BOURG-EN-BRESSE
Libellé de voie	DES BROTTEAUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	854048634
Numéro Siret	85404863400034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	ALL : Allée

Documents