FOUILLAND JEAN-MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	52.29B : Affrètement et organisation des transports
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2019-10-26 : samedi 26 octobre 2019
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-10-26 : samedi 26 octobre 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FOUILLAND
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-MICHEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ALBERT
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	JOSEPH
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	878355809
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2019-10-23T13:27:01 : mercredi 23 octobre 2019 - 13h27

Les établissements

9 RUE BONNETON 01100 OYONNAX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.29B : Affrètement et organisation des transports
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01283
Code postal	01100
Date de création de l’établissement	samedi 26 octobre 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 26 octobre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 23 octobre 2019 - 13h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	OYONNAX
Libellé de voie	BONNETON
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	878355809
Numéro Siret	87835580900012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue