PANNETIER PAUL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1973-01-01 : lundi 01 janvier 1973
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PANNETIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PAUL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ANTONIN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	FERNAND
Prénom usuel de la personne physique	PAUL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	977311745
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2012-02-18T01:24:11 : samedi 18 février 2012 - 01h24

Les établissements

LES VARENNES 03800 MONTEIGNET SUR L'ANDELOT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	03182
Code postal	03800
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1973
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 janvier 2008 - 03h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONTEIGNET SUR L'ANDELOT
Libellé de voie	LES VARENNES
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	977311745
Numéro Siret	97731174500011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)