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Rapport sur BAILLY*YVES GASTON NOEL/

Présentation générale de BAILLY*YVES GASTON NOEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BAILLY*YVES GASTON NOEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BAILLY*YVES GASTON NOEL/ est situé au 39130 CHARCIER
Elle a été crée le 04/04/2015 et elle est immatriculée sous le numéro 300832698 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
BAILLY*YVES GASTON NOEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0811Z (Extraction pierres ornement. construc. calcaire industriel, gypse) et le code de l'activité de son établissement principal est 0811Z (Extraction pierres ornement. construc. calcaire industriel, gypse).

L'activité déclarée au greffe est : Exploitation de carrières alluvionnaires, terrassement

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0811Z (Extraction pierres ornement. construc. calcaire industriel, gypse), les activités sont :
  • l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc.
  • le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction
  • l'extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires
  • l'extraction du gypse et de l'anhydrite
  • l'extraction d'ardoise
  • l'extraction de la craie et de la dolomite non calcinée

Mais sont exclues les activités :
  • l'extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels (cf08.91Z)
  • la production de dolomite calcinée (cf23.52Z)
  • la taille, le façonnage et le finissage de la pierre en dehors des carrières (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

BAILLY*YVES GASTON NOEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements et 3 à 5 salariés

Greffe

BAILLY*YVES GASTON NOEL/ est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 24 44 76
Les greffiers sont : BONNAMOUR Xavier

TVA

Si BAILLY*YVES GASTON NOEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR18300832698


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BAILLY*YVES GASTON NOEL/ de part son activité de 0811Z (Extraction pierres ornement. construc. calcaire industriel, gypse) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00211 Industries de carrières et de matériaux cadres
  • 00135 Industries de carrières et de matériaux ETAM
  • 00087 Industries de carrières et de matériaux ouvriers
  • 00398 Négoce des matériaux de construction ouvriers
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Dirigeants

Les mandataires sociaux