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Rapport sur CHATEL*DOMINIQUE MICHEL FRANCOIS/

Présentation générale de CHATEL*DOMINIQUE MICHEL FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CHATEL*DOMINIQUE MICHEL FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CHATEL*DOMINIQUE MICHEL FRANCOIS/ est situé au RUE ANDRE HALBOUT 14500 VIRE-NORMANDIE
Elle a été crée le 01/1980 et elle est immatriculée sous le numéro 319509055 au greffe de CAEN
CHATEL*DOMINIQUE MICHEL FRANCOIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0811Z (Extraction pierres ornement. construc. calcaire industriel, gypse) et le code de l'activité de son établissement principal est 0811Z (Extraction pierres ornement. construc. calcaire industriel, gypse).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0811Z (Extraction pierres ornement. construc. calcaire industriel, gypse), les activités sont :
  • l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc.
  • le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction
  • l'extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires
  • l'extraction du gypse et de l'anhydrite
  • l'extraction d'ardoise
  • l'extraction de la craie et de la dolomite non calcinée

Mais sont exclues les activités :
  • l'extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels (cf08.91Z)
  • la production de dolomite calcinée (cf23.52Z)
  • la taille, le façonnage et le finissage de la pierre en dehors des carrières (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

CHATEL*DOMINIQUE MICHEL FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

CHATEL*DOMINIQUE MICHEL FRANCOIS/ est du ressort du greffe de CAEN dont les coordonnées postales sont PALAIS DE JUSTICE PLACE GAMBETTA 14037 CAEN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 31 85 40 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-caen.fr.
Les greffiers sont : LEGER Francis , LEGER Aurélien , JONVAL Sophie
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 14h à 16h30

TVA

Si CHATEL*DOMINIQUE MICHEL FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR46319509055


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CHATEL*DOMINIQUE MICHEL FRANCOIS/ de part son activité de 0811Z (Extraction pierres ornement. construc. calcaire industriel, gypse) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00211 Industries de carrières et de matériaux cadres
  • 00135 Industries de carrières et de matériaux ETAM
  • 00087 Industries de carrières et de matériaux ouvriers
  • 00398 Négoce des matériaux de construction ouvriers
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Dirigeants

Les mandataires sociaux