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Rapport sur DELBOS*CLAUDE/

Présentation générale de DELBOS*CLAUDE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DELBOS*CLAUDE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DELBOS*CLAUDE/ est situé au CHE DES CONDAMINES 01100 APREMONT
Elle a été crée le 07/2000 et elle est immatriculée sous le numéro 306922980 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
DELBOS*CLAUDE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3109B (Fabrication autres meubles & industries connexes de l'ameublement) et le code de l'activité de son établissement principal est 3109B (Fabrication autres meubles & industries connexes de l'ameublement).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3109B (Fabrication autres meubles & industries connexes de l'ameublement), les activités sont :
  • la fabrication de sièges de camping ou de jardin
  • la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc.
  • la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc.
  • le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf23.42Z, 23.69Z, 23.70Z)
  • la fabrication de lampes ou d'appareils d'éclairage (cf27.40Z)
  • la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf95.24Z)

Chiffre d’affaire

DELBOS*CLAUDE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DELBOS*CLAUDE/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

TVA

Si DELBOS*CLAUDE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR41306922980


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DELBOS*CLAUDE/ de part son activité de 3109B (Fabrication autres meubles & industries connexes de l'ameublement) sont :
  • 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00045 Caoutchouc
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 00914 Métallurgie Ain
  • 00930 Métallurgie Sarthe
  • 00292 Plasturgie
  • 00158 Travail mécanique du bois scieries négoce

Dirigeants

Les mandataires sociaux