French corporate

Rapport sur PLUSS*JEAN FRANCOIS/

Présentation générale de PLUSS*JEAN FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PLUSS*JEAN FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PLUSS*JEAN FRANCOIS/ est situé au 39 RUE DES FEMMES 67310 BALBRONN
Elle a été crée le 10/1987 et elle est immatriculée sous le numéro 310568662 au greffe de SAVERNE
PLUSS*JEAN FRANCOIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 2341Z (Fabrication d'articles céramiques à usage domestique, ornemental) et le code de l'activité de son établissement principal est 2341Z (Fabrication d'articles céramiques à usage domestique, ornemental).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2341Z (Fabrication d'articles céramiques à usage domestique, ornemental), les activités sont :
  • la fabrication de vaisselle et d'autres articles de ménage ainsi que d'articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine, faïence, grès ou terre commune
  • la fabrication de statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine, faïence, grès ou terre commune

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf32.13Z)
  • la fabrication de jouets en céramique (cf32.40Z)

Chiffre d’affaire

PLUSS*JEAN FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PLUSS*JEAN FRANCOIS/ est du ressort du greffe de SAVERNE dont les coordonnées postales sont 5 RUE DU TRIBUNAL - BP 50135 67703 SAVERNE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 88 71 61 51
Les greffiers sont :

TVA

Si PLUSS*JEAN FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR46310568662


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PLUSS*JEAN FRANCOIS/ de part son activité de 2341Z (Fabrication d'articles céramiques à usage domestique, ornemental) sont :
  • 00567 Bijouterie joaillerie orfèvrerie
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01800 Céramique d'art
  • 01558 Industries céramiques
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux