French corporate

Rapport sur BASLEY*PATRICK ROBERT/

Présentation générale de BASLEY*PATRICK ROBERT/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BASLEY*PATRICK ROBERT/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BASLEY*PATRICK ROBERT/ est situé au LD LES RANSONNIERES 61230 GACE
Elle a été crée le 10/01/2000 et elle est immatriculée sous le numéro 310707849 au greffe de ALENCON
BASLEY*PATRICK ROBERT/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3831Z (Démantèlement d'épaves) et le code de l'activité de son établissement principal est 3831Z (Démantèlement d'épaves).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3831Z (Démantèlement d'épaves), les activités sont :
  • le démantèlement d'épaves de tout type (automobiles, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à des fins de récupération par des processus de transformation mécanique ou chimique ou d'autres processus industriels spécifiques

Mais sont exclues les activités :
  • la destruction de biens hors d'usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d'éliminer des déchets nocifs (cf38.22Z)
  • le démontage d'automobiles, de navires, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de pièces pour les revendre, sans réel processus de transformation (cf46.77Z)

Chiffre d’affaire

BASLEY*PATRICK ROBERT/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BASLEY*PATRICK ROBERT/ est du ressort du greffe de ALENCON dont les coordonnées postales sont 81 RUE DU GUE DE SORRE 61000 ALENCON
Le greffe peut être appelé au 02 33 26 17 55 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-alencon.fr.
Les greffiers sont : GALLOT-LEMONNIER Annie
Le greffe est ouvert 9h-12h/14h-16h30

TVA

Si BASLEY*PATRICK ROBERT/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR22310707849


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BASLEY*PATRICK ROBERT/ de part son activité de 3831Z (Démantèlement d'épaves) sont :
  • 02149 Activités du déchet
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01686 Commerce audiovisuel électronique équipem ménager
  • 00637 Industries et commerce de la récupération
  • 01090 Services de l'automobile

Dirigeants

Les mandataires sociaux