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Rapport sur MERLETTE*CLAUDE MARCEL JOSEPH/

Présentation générale de MERLETTE*CLAUDE MARCEL JOSEPH/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MERLETTE*CLAUDE MARCEL JOSEPH/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MERLETTE*CLAUDE MARCEL JOSEPH/ est situé au 08200 BALAN
Elle a été crée le 10/1982 et elle est immatriculée sous le numéro 326627924 au greffe de SEDAN
MERLETTE*CLAUDE MARCEL JOSEPH/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9491Z (Activités des organisations religieuses) et le code de l'activité de son établissement principal est 9491Z (Activités des organisations religieuses).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9491Z (Activités des organisations religieuses), les activités sont :
  • les activités des organisations religieuses ou des particuliers fournissant des services directement aux fidèles dans les églises, mosquées, temples, synagogues ou dans d'autres lieux
  • les activités des monastères, des couvents et des institutions similaires
  • les activités de retraite religieuse

Mais sont exclues les activités :
  • les activités éducatives assurées par ces organisations (cf85)
  • les services de santé fournis par ces organisations (cf86)
  • les activités d'action sociale exercées par ces organisations (cf87 et 88)

Chiffre d’affaire

MERLETTE*CLAUDE MARCEL JOSEPH/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MERLETTE*CLAUDE MARCEL JOSEPH/ est du ressort du greffe de SEDAN dont les coordonnées postales sont 1 RUE DE LA COMEDIE BP 40037 08202 SEDAN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 24 57 50 53 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-sedan.fr.
Les greffiers sont : HARDY Alain , HARDY Christophe
Le greffe est ouvert Du Lundi au Vendredi 10h-12h30/13h-15h30

TVA

Si MERLETTE*CLAUDE MARCEL JOSEPH/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR66326627924


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MERLETTE*CLAUDE MARCEL JOSEPH/ de part son activité de 9491Z (Activités des organisations religieuses) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux