French corporate

Rapport sur FRANCART*HERVE/

Présentation générale de FRANCART*HERVE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FRANCART*HERVE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FRANCART*HERVE/ est situé au RUE DU CIMETIERE 08200 BALAN
Elle a été crée le 10/1992 et elle est immatriculée sous le numéro 390308195 au greffe de SEDAN
FRANCART*HERVE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés) et le code de l'activité de son établissement principal est 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés), les activités sont :
  • l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation de haras (cf01.62Z)
  • l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation (cf93.19Z)

Chiffre d’affaire

FRANCART*HERVE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FRANCART*HERVE/ est du ressort du greffe de SEDAN dont les coordonnées postales sont 1 RUE DE LA COMEDIE BP 40037 08202 SEDAN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 24 57 50 53 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-sedan.fr.
Les greffiers sont : HARDY Alain , HARDY Christophe
Le greffe est ouvert Du Lundi au Vendredi 10h-12h30/13h-15h30

TVA

Si FRANCART*HERVE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR58390308195


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FRANCART*HERVE/ de part son activité de 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux