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Rapport sur PAYSANT*JEAN-CHARLES GERMAIN LOUIS/

Présentation générale de PAYSANT*JEAN-CHARLES GERMAIN LOUIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PAYSANT*JEAN-CHARLES GERMAIN LOUIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PAYSANT*JEAN-CHARLES GERMAIN LOUIS/ est situé au ROCHE TAILLIS 14570 CLECY
Elle a été crée le 20/12/2010 et elle est immatriculée sous le numéro 344509724 au greffe de CAEN
PAYSANT*JEAN-CHARLES GERMAIN LOUIS/ est immatriculée au Registre Spécial des Agents Commerciaux.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

PAYSANT*JEAN-CHARLES GERMAIN LOUIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PAYSANT*JEAN-CHARLES GERMAIN LOUIS/ est du ressort du greffe de CAEN dont les coordonnées postales sont PALAIS DE JUSTICE PLACE GAMBETTA 14037 CAEN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 31 85 40 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-caen.fr.
Les greffiers sont : LEGER Francis , LEGER Aurélien , JONVAL Sophie
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 14h à 16h30

TVA

Si PAYSANT*JEAN-CHARLES GERMAIN LOUIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR04344509724


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PAYSANT*JEAN-CHARLES GERMAIN LOUIS/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux