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Rapport sur SCI VAUBAN JS

Présentation générale de SCI VAUBAN JS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SCI VAUBAN JS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SCI VAUBAN JS est situé au 12 AV VAUBAN 83000 TOULON
Elle a été crée le 14/04/1988 et elle est immatriculée sous le numéro 344607296 au greffe de TOULON
SCI VAUBAN JS est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre société civile
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6491Z (Crédit-bail) et le code de l'activité de son établissement principal est 6491Z (Crédit-bail).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6491Z (Crédit-bail), les activités sont :
  • le crédit-bail, lorsque le bail couvre approximativement la durée de service escomptée du bien et que le preneur bénéficie de tous les avantages qu'offre l'utilisation de ce bien et qu'il assume tous les risques découlant de sa propriétéLe bien peut

Mais sont exclues les activités :
  • la location-bail (cf77, selon le type de bien loué)

Chiffre d’affaire

SCI VAUBAN JS à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SCI VAUBAN JS est du ressort du greffe de TOULON dont les coordonnées postales sont 140 BOULEVARD MARECHAL LECLERC 83041 TOULON CEDEX 09
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulon.fr.
Les greffiers sont : DOUCEDE Philippe
Le greffe est ouvert 9h00 à 11h30/14h00 à 16h15

TVA

Si SCI VAUBAN JS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR71344607296


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SCI VAUBAN JS de part son activité de 6491Z (Crédit-bail) sont :
  • 02120 Banques
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01483 Commerce de détail habillement textiles
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 00478 Sociétés financières
  • 05005 Statut des Caisses d'épargne

Dirigeants

Les mandataires sociaux