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Rapport sur CHOTARD*GILLES MICHEL/

Présentation générale de CHOTARD*GILLES MICHEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CHOTARD*GILLES MICHEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CHOTARD*GILLES MICHEL/ est situé au 3 LA RACLAT 03230 BEAULON
Elle a été crée le 10/1988 et elle est immatriculée sous le numéro 348473422 au greffe de CUSSET
CHOTARD*GILLES MICHEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) et le code de l'activité de son établissement principal est 4332A (Travaux de menuiserie bois et PVC).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4332A (Travaux de menuiserie bois et PVC), les activités sont :
  • le montage de menuiseries extérieures en bois ou en matières plastiques
  • le montage de menuiseries intérieures en bois ou en matières plastiques, la réalisation de placards, etc.
  • le montage de fermetures de bâtiment en bois ou en matières plastiques : volets, portes de garage, etc.
  • le montage de portails en bois ou en matières plastiques
  • la mise en place de cuisines intégrées ou par éléments, de placards, d'escaliers d'intérieur en bois ou en matières plastiques
  • le montage de serres, de vérandas pour particuliers
  • l'aménagement de combles

Mais sont exclues les activités :
  • l'installation de portes automatiques et de tambours (cf43.29B)
  • la fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (cf16.23Z)

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers), les activités sont :
  • la location et l'exploitation d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d'entreposage en libre-service, etc.)
  • la location de terres et terrains, notamment à usage agricole
  • la location de fonds de commerce
  • la location au mois ou à l'année de boxes ou de lieux de garage de véhicules

Chiffre d’affaire

CHOTARD*GILLES MICHEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

CHOTARD*GILLES MICHEL/ est du ressort du greffe de CUSSET dont les coordonnées postales sont RUE DU BIEF 03306 CUSSET CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 70 98 39 13 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-cusset.fr.
Les greffiers sont : DUBUJADOUX Bertrand
Le greffe est ouvert DU LUNDI AU VENDREDI de 8H30 à 12H00 et de 14H00 à 16H30

TVA

Si CHOTARD*GILLES MICHEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR62348473422


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CHOTARD*GILLES MICHEL/ de part son activité de 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
  • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 02021 Golf
  • 02156 Grands Magasins et magasins Populaires
  • 01631 Hôtellerie de plein Air
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 Immobilier
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
  • 01090 Services de l'automobile
  • 00016 Transports routiers
Les conventions collectives applicables à CHOTARD*GILLES MICHEL/ de part son activité de 4332A (Travaux de menuiserie bois et PVC) sont :
  • 02420 Bâtiment cadres
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00083 Menuiseries charpentes portes planes
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux