French corporate

Rapport sur GROSJEAN*GERARD/

Présentation générale de GROSJEAN*GERARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société GROSJEAN*GERARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société GROSJEAN*GERARD/ est situé au RTE DE LA FOUILLOTTE 70280 LA BRUYERE
Elle a été crée le 16/02/2012 et elle est immatriculée sous le numéro 407875574 au greffe de VESOUL
GROSJEAN*GERARD/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0161Z (Activités de soutien aux cultures) et le code de l'activité de son établissement principal est 0161Z (Activités de soutien aux cultures).

L'activité déclarée au greffe est : Entreprise de travaux agricoles, entretien paysager.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0161Z (Activités de soutien aux cultures), les activités sont :
  • les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers :
  • préparation des terres
  • opération de récolte
  • semis et plantations
  • traitement des récoltes
  • pulvérisation des récoltes, y compris par des véhicules aériens
  • taille des arbres fruitiers et des vignes
  • lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins) en relation avec l'agriculture
  • le maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental
  • l'exploitation de systèmes d'irrigation pour l'agriculture

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation de canaux d'irrigation (cf.36.00Z)
  • le traitement primaire des récoltes (cf01.63Z)
  • le drainage de terres agricoles (cf43.12)
  • l'architecture paysagère (cf71.11Z)
  • les activités des agronomes et des spécialistes de l'économie agricole (cf74.90B)
  • les services d'aménagement paysager (cf81.30Z)
  • l'organisation d'expositions et de foires agricoles (cf82.30Z)

Chiffre d’affaire

GROSJEAN*GERARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

GROSJEAN*GERARD/ est du ressort du greffe de VESOUL dont les coordonnées postales sont 20 RUE DIDON 70007 VESOUL CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 75 82 70 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vesoul.fr.
Les greffiers sont : GOUYET Jean-Louis , GOUYET Valérie
Le greffe est ouvert 9H00-12H00/14H00 à 16H00

TVA

Si GROSJEAN*GERARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR58407875574


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à GROSJEAN*GERARD/ de part son activité de 0161Z (Activités de soutien aux cultures) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux