MODULE 6

Présentation générale de MODULE 6

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MODULE 6 et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MODULE 6 est situé au 62 RUE DES PENITENTS BLEUS 46130 BRETENOUX
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mardi 01 mars 1983 et qui est immatriculée sous le numéro 326698230 au greffe de CAHORS
Elle emploie avec 3 à 5 salariés et l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SARL coopérative ouvrière de production (SCOP) au capital de 19 900,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

MODULE 6 à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de 13 256.00 € pour un résultat de -85 811.00 € grace à 2 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

MODULE 6 est du ressort du greffe de CAHORS dont les coordonnées postales sont BD GAMBETTA 46010 CAHORS CEDEX 9
Le greffe peut être appelé au 0565352434 aux horaires suivants : Du Lun au Ven 8h30-12h/13h30-15h30 sauf le Mercredi après-midi et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-cahors.fr

TVA intracommunautaire

Si MODULE 6 est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR09326698230
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MODULE 6 de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société MODULE 6

• 2020-04-15 : Liquidateur : DENIAU Philippe, André, Maurice

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société MODULE 6 et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	MODULE 6
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	326698230 00074
Catégorie juridique de l'unité légale	5458 SARL coopérative ouvrière de production (SCOP)
Date de création de l'unité légale	1983-03-01 : mardi 01 mars 1983
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O et l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de MODULE 6

CO Actif ( brut - net ) :

2019	74 342.00	74 342.00
2018	174 405.00

DA Capital social ou individuel :

2019	19 900.00
2018	19 180.00

DI Bénéfice ou perte :

2019	-89 169.00
2018	-82 236.00

EE Passif :

2019	74 342.00
2018	174 405.00

FJ Chiffres d’affaires nets :

2019	13 256.00	13 256.00
2018	24 735.00

GW Résultat Courant avant impots :

2019	-85 811.00
2018	-82 609.00

HN Bénéfice ou perte :

2019	-89 169.00
2018	-82 236.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société MODULE 6

• mercredi 24 septembre 2008: Depot des comptes
  


• jeudi 17 septembre 2009: Depot des comptes
  


• jeudi 19 août 2010: Modification
  Bodacc B n°20100160 publié le 19/08/2010

  Annonce n° 834 N° RCS : 326698230 - Dénomination : MODULE 6 - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Ouvrière de Production à Capital Variable - capital : - Administration : - Modification : Nouveau siège.



• mardi 28 septembre 2010: Depot des comptes
  


• mardi 30 août 2011: Depot des comptes
  


• lundi 17 septembre 2012: Depot des comptes
  


• mardi 20 août 2013: Depot des comptes
  


• mercredi 17 septembre 2014: Depot des comptes
  


• mardi 26 avril 2016: Depot des comptes
  


• lundi 19 septembre 2016: Depot des comptes
  


• jeudi 18 mai 2017: Immatriculation
  Bodacc A publié le 18/05/2017

  N° RCS : 326698230 - Dénomination : MODULE 6 - Adresse : 62 rue des Pénitents Bleus 46130 Bretenoux - Activité : Établissement des projets architecturaux faisant ou non l'objet de demande de permis de construire tout plan étude, devis, direction, de travaux et plus généralement toutes activités annexes ou connexes - forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable - capital : - Administration : Gérant : BRISSON Thierry



• vendredi 04 août 2017: Depot des comptes
  


• vendredi 10 août 2018: Depot des comptes
  


• mercredi 04 septembre 2019: Depot des comptes
  


• mercredi 15 avril 2020: Modification
  Bodacc B n°20200074 publié le 15/04/2020

  Annonce n° 690 N° RCS : 326698230 - Dénomination : MODULE 6 - forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable - capital : - Administration : Liquidateur : DENIAU Philippe, André, Maurice - Modification : Dissolution de la société

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société MODULE 6

• jeudi 15 juin 2006 : Fermé
  IMP DU COUVENT 30700 FLAUX


• samedi 01 mars 2003 : Fermé
  15 RUE ARMAND DE PONTMARTIN 84000 AVIGNON


• jeudi 31 janvier 2019 : Ouvert
  19 RUE GALANTE 84000 AVIGNON


• mardi 01 juin 2010 : Fermé
  21 RUE DE LA REPUBLIQUE 30300 BEAUCAIRE


• mardi 09 mai 2017 : Fermé
  13 BD TALABOT 30000 NIMES


• samedi 29 février 2020 : Ouvert
  62 RUE DES PENITENTS BLEUS 46130 BRETENOUX