MODULE 6

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5458 : SARL coopérative ouvrière de production (SCOP)
Date de création de l'unité légale	1983-03-01 : mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-12-30 : mercredi 30 décembre 2020
Dénomination de l'unité légale	MODULE 6
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00074
Nombre de périodes de l'unité légale	11
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	326698230
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:19:26 : lundi 29 août 2022 - 09h19

Les établissements

IMP DU COUVENT 30700 FLAUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	30110
Code postal	30700
Complément d’adresse	IMP DU COUVENT
Date de création de l’établissement	mercredi 01 août 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 15 juin 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 26 avril 2008 - 09h42
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FLAUX
Libellé de voie	DU COUVENT
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	326698230
Numéro Siret	32669823000025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	IMP : Impasse

15 RUE ARMAND DE PONTMARTIN 84000 AVIGNON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	84007
Code postal	84000
Date de création de l’établissement	mercredi 01 août 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 mars 2003
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AVIGNON
Libellé de voie	ARMAND DE PONTMARTIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	15
Numéro Siren	326698230
Numéro Siret	32669823000033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

19 RUE GALANTE 84000 AVIGNON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	84007
Code postal	84000
Date de création de l’établissement	samedi 01 mars 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 décembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AVIGNON
Libellé de voie	GALANTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	19
Numéro Siren	326698230
Numéro Siret	32669823000041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue

21 RUE DE LA REPUBLIQUE 30300 BEAUCAIRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	30032
Code postal	30300
Date de création de l’établissement	jeudi 15 juin 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juin 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 23 avril 2011 - 05h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BEAUCAIRE
Libellé de voie	DE LA REPUBLIQUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00058
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	21
Numéro Siren	326698230
Numéro Siret	32669823000058
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

13 BD TALABOT 30000 NIMES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	30189
Code postal	30000
Complément d’adresse	BASE 30
Date de création de l’établissement	mardi 01 juin 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 09 mai 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 15 mai 2017 - 15h57
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	NIMES
Libellé de voie	TALABOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00066
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	13
Numéro Siren	326698230
Numéro Siret	32669823000066
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	BD : Boulevard

62 RUE DES PENITENTS BLEUS 46130 BRETENOUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46038
Code postal	46130
Date de création de l’établissement	lundi 03 avril 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 décembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BRETENOUX
Libellé de voie	DES PENITENTS BLEUS
Numéro interne de classement de l'établissement	00074
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	62
Numéro Siren	326698230
Numéro Siret	32669823000074
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RUE : Rue