MOCLAM

Présentation générale de MOCLAM

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOCLAM et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOCLAM est situé au CHE DES ROUSSELLES 69640 LACENAS
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mardi 15 février 1983 et qui est immatriculée sous le numéro 326912938 au greffe de VILLEFRANCHE-TARARE
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SA à conseil d'administration (s.a.i.) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.12B ( Ingénierie, études techniques)

L'activité déclarée au greffe est : Ingénierie, études techniques

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.12B (Ingénierie, études techniques), les activités sont :

• - conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
• - l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
• - l'information cartographique et spatiale
• - les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• - les études géophysiques, géologiques et sismiques
• - les services de gestion de projets de constructions
• - machines, processus et sites industriels
• - projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
• - projets de gestion de l'eau

Mais exclus

• - la photographie aérienne (cf74.20Z)
• - le design industriel (cf74.10Z)
• - le développement ou l'édition de logiciels associés (cf58.29C, 62.01Z)
• - les activités d'architecture (cf71.11Z)
• - les activités de contrôle et les essais techniques (cf71.20B)
• - les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf72.19Z)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A et 62.09Z)
• - les activités des économistes de la construction (cf74.90A)
• - les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf09.10Z, 09.90Z)

Chiffre d’affaire

MOCLAM à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

MOCLAM est du ressort du greffe de VILLEFRANCHE-TARARE dont les coordonnées postales sont 350 BD GAMBETTA 69665 VILLEFRANCHE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0474090286 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-villefranche-tarare.fr

TVA intracommunautaire

Si MOCLAM est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR53326912938
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MOCLAM de part son activité de 71.12B ( Ingénierie, études techniques) sont :

• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (74.2% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (8.1% des salariés)
• 00054 : Métallurgie Région Parisienne (2.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (15.2% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société MOCLAM

• 2019-06-20 : MEUNIER Emmanuel nom d'usage : MEUNIER n'est plus commissaire aux comptes titulaire. DEBRUN Bruno nom d'usage : DEBRUN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée AUDIT PMA devient commissaire aux comptes titulaire

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société MOCLAM et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	MOCLAM
Sigle de l'unité légale	ITEE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	326912938 00122
Catégorie juridique de l'unité légale	5599 SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Date de création de l'unité légale	1983-02-15 : mardi 15 février 1983
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Ingénierie, études techniques
Synonyme	ingénieur, études techniques

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de MOCLAM

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société MOCLAM

• jeudi 24 juillet 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 16 septembre 2009: Depot des comptes
  


• mercredi 08 septembre 2010: Depot des comptes
  


• mardi 30 août 2011: Depot des comptes
  


• vendredi 10 août 2012: Modification
  Bodacc B n°20120154 publié le 10/08/2012

  Annonce n° 3102 N° RCS : 326912938 - Dénomination : MOCLAM - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : - Administration : - Modification : Nouveau siège. Modification de la dénomination. Suppression du sigle.



• vendredi 28 septembre 2012: Depot des comptes
  


• samedi 12 juillet 2014: Depot des comptes
  


• jeudi 23 juillet 2015: Depot des comptes
  


• mercredi 07 septembre 2016: Depot des comptes
  


• mardi 08 août 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 26 avril 2018: Depot des comptes
  


• dimanche 19 mai 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 20 juin 2019: Modification
  Bodacc B n°20190117 publié le 20/06/2019

  Annonce n° 3052 N° RCS : 326912938 - Dénomination : MOCLAM - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : - Administration : MEUNIER Emmanuel nom d'usage : MEUNIER n'est plus commissaire aux comptes titulaire. DEBRUN Bruno nom d'usage : DEBRUN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée AUDIT PMA devient commissaire aux comptes titulaire - Modification : Modification de l'administration.



• jeudi 06 mai 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société MOCLAM

• dimanche 31 décembre 2000 : Fermé
  150 RUE GEORGES FOULC 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE


• mercredi 01 janvier 1992 : Fermé
  76 RUE DE LA PETITE EAU 73290 LA MOTTE-SERVOLEX


• vendredi 25 décembre 1992 : Fermé
  949 RUE DENIS PAPIN 73290 LA MOTTE-SERVOLEX


• vendredi 29 juin 2012 : Fermé
  242 IMP DES PRAIRIES 69400 ARNAS


• mercredi 31 mars 2004 : Fermé
  187 RUE DE BELFORT 25000 BESANCON


• dimanche 03 février 2013 : Ouvert
  CHE DES ROUSSELLES 69640 LACENAS