MOCLAM

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5599 : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Date de création de l'unité légale	1983-02-15 : mardi 15 février 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-03-29 : vendredi 29 mars 2019
Dénomination de l'unité légale	MOCLAM
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00122
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	ITEE
Numéro Siren	326912938
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:19:33 : lundi 29 août 2022 - 09h19

Les établissements

150 RUE GEORGES FOULC 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2C : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	69264
Code postal	69400
Date de création de l’établissement	jeudi 01 septembre 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 décembre 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Libellé de voie	GEORGES FOULC
Numéro interne de classement de l'établissement	00064
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	150
Numéro Siren	326912938
Numéro Siret	32691293800064
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

76 RUE DE LA PETITE EAU 73290 LA MOTTE-SERVOLEX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2C : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	73179
Code postal	73290
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 1992
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA MOTTE-SERVOLEX
Libellé de voie	DE LA PETITE EAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00080
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	76
Numéro Siren	326912938
Numéro Siret	32691293800080
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

949 RUE DENIS PAPIN 73290 LA MOTTE-SERVOLEX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2C : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	73179
Code postal	73290
Complément d’adresse	ZI DE L ERIER NORD
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 25 décembre 1992
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA MOTTE-SERVOLEX
Libellé de voie	DENIS PAPIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00098
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	949
Numéro Siren	326912938
Numéro Siret	32691293800098
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

242 IMP DES PRAIRIES 69400 ARNAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	69013
Code postal	69400
Complément d’adresse	Z.I.NORD
Date de création de l’établissement	lundi 01 mai 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 29 juin 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 18 mai 2013 - 03h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ARNAS
Libellé de voie	DES PRAIRIES
Numéro interne de classement de l'établissement	00106
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	242
Numéro Siren	326912938
Numéro Siret	32691293800106
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	IMP : Impasse

187 RUE DE BELFORT 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2C :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’adresse secondaire	25056
Code commune de l’établissement	25056
Code postal de l’adresse secondaire	25000
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mars 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 mars 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 10h03
Distribution spéciale de l’établissement	BP 983
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune de l’adresse secondaire	BESANCON
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie de l’adresse secondaire	DE LA CORVEE
Libellé de voie	DE BELFORT
Numéro interne de classement de l'établissement	00114
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de la voie de l’adresse secondaire	34
Numéro de voie	187
Numéro Siren	326912938
Numéro Siret	32691293800114
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie de l’adresse secondaire	RUE : Rue
Type de voie	RUE : Rue

CHE DES ROUSSELLES 69640 LACENAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	69105
Code postal	69640
Complément d’adresse	LE BIONNAY
Date de création de l’établissement	vendredi 29 juin 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 03 février 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LACENAS
Libellé de voie	DES ROUSSELLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00122
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	326912938
Numéro Siret	32691293800122
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	CHE : Chemin