ART PROJET

Présentation générale de ART PROJET

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ART PROJET et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ART PROJET est situé au 16 RUE CATHERINE SEGURANE 06300 NICE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le vendredi 16 novembre 1984 et qui est immatriculée sous le numéro 331660738 au greffe de
Elle emploie avec 3 à 5 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 47.79Z ( Commerce de détail de biens d'occasion en magasin)

L'activité déclarée au greffe est : Commerce de détail de biens d'occasion en magasin

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 47.79Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin), les activités sont :

• - le commerce de détail d'antiquités
• - le commerce de détail d'autres biens d'occasion
• - le commerce de détail de livres d'occasion
• - les activités des centres de vente aux enchères (commerce de détail)

Mais exclus

• - la vente aux enchères par Internet et les autres activités de vente aux enchères (commerce de détail) (cf47.91 et 47.99)
• - le commerce de détail de véhicules automobiles d'occasion (cf45.1)
• - les activités de prêteurs sur gage (cf64.92Z)

Chiffre d’affaire

ART PROJET à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

ART PROJET est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse

TVA intracommunautaire

Si ART PROJET est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR70331660738
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ART PROJET de part son activité de 47.79Z ( Commerce de détail de biens d'occasion en magasin) sont :

• 01517 : Commerces de détail non alimentaire (71.2% des salariés)
• 02785 : Organismes des commissaires priseurs judiciaires (10.5% des salariés)
• 01483 : Commerce de détail habillement textiles (4.1% des salariés)
• 01539 : Commerces de détail papeterie bureau librairie (1.2% des salariés)
• 01880 : Ameublement - négoce de l'ameublement (1.1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (11.9% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société ART PROJET

L'administration de la société ART PROJET est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ART PROJET et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	ART PROJET
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	331660738 00021
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1984-11-16 : vendredi 16 novembre 1984
Activité principale de l'unité légale	47.79Z : Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Sous section	Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Division	Autres commerces de détail en magasin spécialisé
Activite	Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
Synonyme	vendeur d'occasion, vendeur de produits de seconde main, vendeur de livres d'occasions, libraire, vendeur de vêtements d'occasion, friperie, surplus, vendeur de disques d'occasion, disquaire, antiquaire, brocanteur, salle des ventes, vente aux enchèr

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de ART PROJET

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société ART PROJET

• vendredi 21 novembre 2008: Depot des comptes
  


• lundi 08 mars 2010: Depot des comptes
  


• mardi 31 mai 2011: Depot des comptes
  


• lundi 09 janvier 2012: Depot des comptes
  


• jeudi 03 janvier 2013: Depot des comptes
  


• vendredi 10 janvier 2014: Depot des comptes
  


• vendredi 31 octobre 2014: Depot des comptes
  


• jeudi 20 août 2015: Depot des comptes
  


• mardi 23 août 2016: Depot des comptes
  


• jeudi 10 août 2017: Depot des comptes
  


• mardi 21 août 2018: Depot des comptes
  


• mardi 13 août 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société ART PROJET

• lundi 01 mars 1999 : Fermé
  7 PRO DES ANGLAIS 06000 NICE


• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  16 RUE CATHERINE SEGURANE 06300 NICE