VAUTE-SCHERMESSER

Présentation générale de VAUTE-SCHERMESSER

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société VAUTE-SCHERMESSER et ses dirigeants.

Immatriculation

La société VAUTE-SCHERMESSER est situé au 10 RUE MIDOL 25000 BESANCON
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le samedi 23 juillet 1988 et qui est immatriculée sous le numéro 347802084 au greffe de BESANCON
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.12B ( Ingénierie, études techniques)

L'activité déclarée au greffe est : Ingénierie, études techniques

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.12B (Ingénierie, études techniques), les activités sont :

• - conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
• - l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
• - l'information cartographique et spatiale
• - les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• - les études géophysiques, géologiques et sismiques
• - les services de gestion de projets de constructions
• - machines, processus et sites industriels
• - projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
• - projets de gestion de l'eau

Mais exclus

• - la photographie aérienne (cf74.20Z)
• - le design industriel (cf74.10Z)
• - le développement ou l'édition de logiciels associés (cf58.29C, 62.01Z)
• - les activités d'architecture (cf71.11Z)
• - les activités de contrôle et les essais techniques (cf71.20B)
• - les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf72.19Z)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A et 62.09Z)
• - les activités des économistes de la construction (cf74.90A)
• - les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf09.10Z, 09.90Z)

Chiffre d’affaire

VAUTE-SCHERMESSER à réalisé en 2016 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

VAUTE-SCHERMESSER est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si VAUTE-SCHERMESSER est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR59347802084
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à VAUTE-SCHERMESSER de part son activité de 71.12B ( Ingénierie, études techniques) sont :

• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (74.2% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (8.1% des salariés)
• 00054 : Métallurgie Région Parisienne (2.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (15.2% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• alain artaud et associes (saca) représenté par artaud alain.
• dubourgeois pascale
• petin claude.
• schermesser jean-pierre, hubert
• schermesser marie-claude né(e) melenotte
• teyssieux emmanuel.
• vaute marie-claude né(e) melenotte.

Les modifications survenues dans l'administration de la société VAUTE-SCHERMESSER

• 2008-07-29 : Président du Conseil d'Administration : SCHERMESSER Jean-Pierre, HubertDirecteur général et administrateur : PETIN Claude. Directeur général et administrateur : VAUTE Marie-Claude né(e) MELENOTTE. Commissaire aux comptes titulaire : ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES (SACA) représenté par ARTAUD Alain. Commissaire aux comptes suppléant : TEYSSIEUX Emmanuel.


• 2009-12-31 : Président du Conseil d'Administration : SCHERMESSER Jean-Pierre, Hubert Directeur général et administrateur : PETIN Claude Directeur général et administrateur : VAUTE Marie-Claude né(e) MELENOTTE Commissaire aux comptes titulaire : DUBOURGEOIS Pascale


• 2009-12-31 : Président : SCHERMESSER Jean-Pierre, Hubert Directeur général : SCHERMESSER Marie-Claude né(e) MELENOTTE Directeur général : PETIN Claude


• 2011-07-27 : Président : SCHERMESSER Jean-Pierre, Hubert Directeur général : SCHERMESSER Marie-Claude né(e) MELENOTTE

Les autres mandats des administrateurs

• dubourgeois pascale :
• 2020-03-24 : SOREAL (759200934)
• 2020-03-19 : SOREAL Nutrition Animale (383480407)
• 2019-11-06 : DUCKY (403737117)
• 2018-12-06 : GLOB'ENERGIE (510050677)
• 2018-09-06 : D2J INVEST (501613715)
• 2018-07-04 : CARRIERES DES HOPITAUX VIEUX (382817468)
• 2016-01-13 : TECHNIDIS (323437038)
• 2015-09-03 : CDN DEVELOPPEMENT (813275732)
• 2015-05-13 : SOCIETE JURASSIENNE DES BOIS JURABOIS (329503965)
• 2015-04-12 : JMJ AUTOMOBILES (422010702)
• 2014-10-12 : MASTER PLAST (423408764)
• 2014-07-25 : BOILLOD PERE ET FILS (642820872)
• 2013-10-27 : TPM (448966952)
• 2012-10-25 : POLE C (788909737)
• 2012-09-26 : YVES BOILLOD (391606464)
• 2011-10-26 : PHARMACIE PRINCIPALE (390931426)
• 2011-07-27 : FRANCHE COMTE EXPLO EN ABREGE FCE (481070399)
• 2010-09-21 : EBEN PRODUCTION (524946928)
• 2010-05-18 : ETABLISSEMENTS SIMONIN FRERES (672820818)


• teyssieux emmanuel. :
• 2009-07-28 : IMMOBILIERE COMTOISE (652820358)
• 2009-06-21 : ETABLISSEMENTS DEMOISY (515920247)
• 2009-05-20 : SIDEO (491950390)
• 2009-03-20 : ENTREPRISE DEBARD (877250142)
• 2009-02-11 : SIDEO RDT (340165877)
• 2009-01-15 : BISCUITERIE ROUGIER (775608003)
• 2008-10-02 : IMMOBILIERE SAVOISIENNE (301653150)
• 2008-09-28 : FREQUENCE PLUS (338494339)
• 2008-07-29 : SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS OBLIGER SODEX OBLIGER (323574038)
• 2008-07-29 : ETABLISSEMENTS OBLIGER (652820648)
• 2008-06-15 : ETABLISSEMENTS A.BRENET (331221945)
• 2008-06-15 : SOMIRA APPLICATIONS (351087473)
• 2008-04-27 : SOCIETE FREDERIC MAGNIEN (402494199)
• 2008-03-19 : FRANCHE COMTE NETTOYAGE (332505809)
• 2008-03-09 : SOCIETE ROLAND BAILLY (682820212)
• 2008-02-08 : GT CUYNET AUTOMOBILES SA (347639072)
• 2008-01-04 : S.C.I. ESPACE FONCIER (501885487)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société VAUTE-SCHERMESSER et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	VAUTE-SCHERMESSER
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	347802084 00033
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1988-07-23 : samedi 23 juillet 1988
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Ingénierie, études techniques
Synonyme	ingénieur, études techniques

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de VAUTE-SCHERMESSER

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société VAUTE-SCHERMESSER

• mardi 29 juillet 2008: Modification
  Bodacc B n°20080132 publié le 29/07/2008

  Annonce n° 283 N° RCS : 347802084 - Dénomination : SOCIETE P.S.E.E. - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du Conseil d'Administration : SCHERMESSER Jean-Pierre, HubertDirecteur général et administrateur : PETIN Claude. Directeur général et administrateur : VAUTE Marie-Claude né(e) MELENOTTE. Commissaire aux comptes titulaire : ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES (SACA) représenté par ARTAUD Alain. Commissaire aux comptes suppléant : TEYSSIEUX Emmanuel. - Modification : Modification survenue sur l'administration



• lundi 29 septembre 2008: Depot des comptes
  


• jeudi 09 juillet 2009: Depot des comptes
  


• jeudi 31 décembre 2009: Modification
  Bodacc B n°20090252 publié le 31/12/2009

  Annonce n° 574 N° RCS : 347802084 - Dénomination : SOCIETE P.S.E.E. - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du Conseil d'Administration : SCHERMESSER Jean-Pierre, Hubert Directeur général et administrateur : PETIN Claude Directeur général et administrateur : VAUTE Marie-Claude né(e) MELENOTTE Commissaire aux comptes titulaire : DUBOURGEOIS Pascale - Modification : Modification survenue sur l'administration



• jeudi 31 décembre 2009: Modification
  Bodacc B n°20090252 publié le 31/12/2009

  Annonce n° 575 N° RCS : 347802084 - Dénomination : SOCIETE P.S.E.E. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : SCHERMESSER Jean-Pierre, Hubert Directeur général : SCHERMESSER Marie-Claude né(e) MELENOTTE Directeur général : PETIN Claude - Modification : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration



• lundi 07 juin 2010: Depot des comptes
  


• vendredi 13 mai 2011: Depot des comptes
  


• mercredi 27 juillet 2011: Modification
  Bodacc B n°20110144 publié le 27/07/2011

  Annonce n° 654 N° RCS : 347802084 - Dénomination : SOCIETE P.S.E.E. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : SCHERMESSER Jean-Pierre, Hubert Directeur général : SCHERMESSER Marie-Claude né(e) MELENOTTE - Modification : Modification survenue sur l'administration



• mercredi 14 octobre 2015: Depot des comptes
  


• samedi 06 mai 2017: Depot des comptes
  


• mardi 21 août 2018: Depot des comptes
  


• mercredi 13 mars 2019: Modification
  Bodacc B n°20190051 publié le 13/03/2019

  Annonce n° 361 N° RCS : 347802084 - Dénomination : VAUTE-SCHERMESSER Toutes études d'installations techniques d'électricité et de courant faible - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur la dénomination, le sigle.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société VAUTE-SCHERMESSER

• samedi 25 décembre 1993 : Fermé
  9 RTE DE CHATILLON 25870 CHATILLON-LE-DUC


• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  10 RUE MIDOL 25000 BESANCON