SOCIETE PASCAL GERARD

Présentation générale de SOCIETE PASCAL GERARD

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SOCIETE PASCAL GERARD et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SOCIETE PASCAL GERARD est situé au 27 RTE DE MONTLHERY 91400 ORSAY
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 13 mai 1991 et qui est immatriculée sous le numéro 382382554 au greffe de
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

SOCIETE PASCAL GERARD à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

SOCIETE PASCAL GERARD est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse

TVA intracommunautaire

Si SOCIETE PASCAL GERARD est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR66382382554
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SOCIETE PASCAL GERARD de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société SOCIETE PASCAL GERARD

L'administration de la société SOCIETE PASCAL GERARD est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SOCIETE PASCAL GERARD et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	SOCIETE PASCAL GERARD
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	382382554 00022
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1991-05-13 : lundi 13 mai 1991
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de SOCIETE PASCAL GERARD

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SOCIETE PASCAL GERARD

• vendredi 21 novembre 2008: Depot des comptes
  


• mardi 29 décembre 2009: Depot des comptes
  


• lundi 22 novembre 2010: Depot des comptes
  


• lundi 17 octobre 2011: Depot des comptes
  


• mardi 21 août 2012: Depot des comptes
  


• vendredi 02 août 2013: Depot des comptes
  


• jeudi 31 juillet 2014: Depot des comptes
  


• jeudi 02 juillet 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 08 juillet 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 30 juin 2017: Depot des comptes
  


• mardi 26 juin 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 04 juillet 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 27 mai 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société SOCIETE PASCAL GERARD

• jeudi 01 avril 1999 : Fermé
  8 RUE GEORGES CLEMENCEAU 91400 ORSAY


• lundi 19 novembre 2012 : Ouvert
  27 RTE DE MONTLHERY 91400 ORSAY