BROUILLON PROCESS

Présentation générale de BROUILLON PROCESS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BROUILLON PROCESS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BROUILLON PROCESS est situé au LD BEYLARD 47180 SAINTE-BAZEILLE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 16 février 1995 et qui est immatriculée sous le numéro 400009635 au greffe de
Elle emploie avec 20 à 49 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 800 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 28.93Z ( Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire)

L'activité déclarée au greffe est : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 28.93Z (Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire), les activités sont :

• - la fabrication de séchoirs pour produits agricoles
• - la fabrication de machines et d'appareils de laiterie :
• - écrémeuses
• - machines pour le traitement du lait (appareils homogénéisateurs par exemple)
• - machines et appareils pour la transformation du lait (barattes, malaxeurs et machines à mouler le beurre)
• - machines et appareils de fromagerie (machines à lisser et à mouler, presses à fromage, etc.)
• - la fabrication de machines et d'appareils pour la minoterie :
• - machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (tarares, toiles trieuses, séparateurs, machines à brosser les grains, etc.)
• - machines et appareils pour la production de farines, gruaux ou autres produits de minoterie (moulins à meules de pierre, alimentateurs, machines à nettoyer les sons, mélangeurs, machines à décortiquer le riz, machines à casser les pois)
• - la fabrication de presses, de pressoirs et de fouloirs, etc., utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits, etc.
• - la fabrication de machines et d'appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires :
• - fours de boulangerie, malaxeurs à pâte, machines à diviser la pâte, machines à mouler la pâte, machines à trancher, appareils de pâtisserie à doser les pâtes et les ingrédients, etc.
• - machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat, pour la sucrerie, pour la brasserie, pour le travail des viandes ou de la volaille, pour la préparation des fruits, des légumes ou des fruits à coque, pour la pr
• - appareils pour la filtration ou l'épuration
• - autres machines pour la préparation ou la fabrication industrielle de produits alimentaires ou de boissons
• - la fabrication de machines et d'appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou des graisses animales ou végétales
• - la fabrication de machines et d'appareils pour la préparation du tabac et la fabrication de cigares, de cigarettes ou de tabac à pipe, à chiquer ou à priser
• - la fabrication de machines et d'appareils pour la préparation des aliments dans les hôtels et les restaurants

Mais exclus

• - la fabrication d'appareils d'irradiation des aliments et du lait (cf26.60Z)
• - la fabrication de machines et d'appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises ainsi que d'appareils et d'instruments de pesage (cf28.29A)
• - la fabrication de machines et d'appareils pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits ou d'autres plantes (sauf semences, grains et légumes à cosse secs) (cf28.30Z)

Chiffre d’affaire

BROUILLON PROCESS à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de 414 922.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 20 à 49 salariés

Greffe

BROUILLON PROCESS est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse

TVA intracommunautaire

Si BROUILLON PROCESS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR13400009635
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BROUILLON PROCESS de part son activité de 28.93Z ( Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire) sont :

• 00650 : Métallurgie cadres (13.1% des salariés)
• 00054 : Métallurgie Région Parisienne (6.7% des salariés)
• 00863 : Métallurgie Morbihan Ille et Vilaine (4.5% des salariés)
• 01902 : Métallurgie Maine et Loire (4.1% des salariés)
• 01967 : Métallurgie Bas Rhin (3.8% des salariés)
• 00860 : Métallurgie Finistère (3.8% des salariés)
• 00984 : Métallurgie Eure et Loir (3.2% des salariés)
• 01578 : Métallurgie Loire Yssingeaux (3.1% des salariés)
• 02489 : Métallurgie Vendée (2.9% des salariés)
• 02221 : Métallurgie Isère Hautes Alpes (2.9% des salariés)
• 01809 : Métallurgie Jura (2.8% des salariés)
• 00914 : Métallurgie Ain (2.6% des salariés)
• 01628 : Métallurgie Deux Sèvres (2.5% des salariés)
• 01592 : Métallurgie Nord Valenciennois Cambrésis (2.4% des salariés)
• 01472 : Métallurgie Pas de Calais (2.3% des salariés)
• 01577 : Métallurgie Hérault Aude P-O (2.2% des salariés)
• 02266 : Métallurgie Mayenne (2.1% des salariés)
• 01576 : Métallurgie Cher (1.9% des salariés)
• 00948 : Métallurgie Orne (1.8% des salariés)
• 00878 : Métallurgie Rhône (1.7% des salariés)
• 00714 : Métallurgie Moselle (1.6% des salariés)
• 01885 : Métallurgie Cote d'or (1.6% des salariés)
• 01634 : Métallurgie Cotes d'Armor (1.5% des salariés)
• 01564 : Métallurgie Saône et Loire (1.5% des salariés)
• 01635 : Métallurgie Gironde Landes (1.4% des salariés)
• 01867 : Métallurgie Drome Ardèche (1.4% des salariés)
• 02542 : Métallurgie Aisne (1.2% des salariés)
• 00937 : Métallurgie Creuse Haute Vienne (1.1% des salariés)
• 02700 : Métallurgie Oise (1.1% des salariés)
• 01369 : Métallurgie Loire Atlantique (1% des salariés)
• 01387 : Métallurgie Flandres Douaisis (1% des salariés)
• 02615 : Métallurgie Pyrénées Atlantiques et Seignanx (1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (13.9% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• aviano hélène né(e) dugarcin
• bourgela patrice
• cabinet aviano & associes (sarl)

Les modifications survenues dans l'administration de la société BROUILLON PROCESS

• 2016-09-11 : Président : BOURGELA Patrice Commissaire aux comptes titulaire : CABINET AVIANO & ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AVIANO Hélène né(e) DUGARCIN

Les autres mandats des administrateurs

• bourgela patrice :
• 2020-11-05 : ETS J.CRUANAS (986450047)


• cabinet aviano & associes (sarl) :
• 2013-09-25 : ACCES FINANCE (SA) (390593739)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société BROUILLON PROCESS et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	BROUILLON PROCESS
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	400009635 00014
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1995-02-16 : jeudi 16 février 1995
Activité principale de l'unité légale	28.93Z : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 avec 20 à 49 salariés
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Division	Fabrication d'autres machines d'usage spécifique
Activite	Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
Synonyme	fabricant de machines, fabricant de machines pour l'agro-alimentaire, fabricant de machines pour l'industrie agro-alimentaire

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de BROUILLON PROCESS

CO Actif ( brut - net ) :

2019	3 267 786.00	2 624 041.00
2018	643 745.00	3 146 859.00

DA Capital social ou individuel :

2019	800 000.00
2018	800 000.00

DI Bénéfice ou perte :

2019	414 922.00
2018	597 650.00

EE Passif :

2019	2 624 041.00
2018	3 146 859.00

VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :

2019	947 104.00
2018	947 104.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société BROUILLON PROCESS

• mercredi 24 septembre 2008: Depot des comptes
  


• jeudi 12 novembre 2009: Depot des comptes
  


• dimanche 11 septembre 2016: Modification
  Bodacc B n°20160178 publié le 11/09/2016

  Annonce n° 368 N° RCS : 400009635 - Dénomination : BROUILLON PROCESS (SAS) - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : BOURGELA Patrice Commissaire aux comptes titulaire : CABINET AVIANO & ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AVIANO Hélène né(e) DUGARCIN - Modification : Modification survenue sur l'administration

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société BROUILLON PROCESS

• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  LD BEYLARD 47180 SAINTE-BAZEILLE